Marque expirée - Marque en non vigueur

RESSOURCE PEDAGOGIQUE EN LIGNE HQN HAUTE QUALITE NUMERIQUE
Madame NICOLAÏ Anne-Paule
Monsieur CLAVÉ Pierre

Numéro de dépôt :
3416601
Date de dépôt :
15/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2016
RESSOURCE PEDAGOGIQUE EN LIGNE HQN HAUTE QUALITE NUMERIQUE de NICOLAÏ Anne-Paule

Présentation de la marque RESSOURCE PEDAGOGIQUE EN LIGNE HQN HAUTE QUALITE NUMERIQUE

Déposée le 15 mars 2006 par madame NICOLAÏ Anne-Paule et monsieur CLAVÉ Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESSOURCE PEDAGOGIQUE EN LIGNE HQN HAUTE QUALITE NUMERIQUE »

Les déposants sont madame NICOLAÏ Anne-Paule - France et monsieur CLAVÉ Pierre domicilié(e) 10, rue Pierre Sémard,92320 CHATILLON - 92320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CROISER LES SAVOIRS POUR FAIRE SAVOIR Pierre CLAVÉ domicilié(e) 10, rue Pierre SEMARD,92320 CHATILLON - 92320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESSOURCE PEDAGOGIQUE EN LIGNE HQN HAUTE QUALITE NUMERIQUE est expirée depuis le 15 mars 2016.


Madame NICOLAÏ Anne-Paule - France

Monsieur CLAVÉ Pierre - 10, rue Pierre Sémard,92320 CHATILLON - 92320 - France


CROISER LES SAVOIRS POUR FAIRE SAVOIR Pierre CLAVÉ - 10, rue Pierre SEMARD,92320 CHATILLON - 92320 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

Gestion des affaires commerciales – administration commerciale travaux de bureau. – gestion de fichiers informatiques. – publicité en ligne sur un réseau informatique. – location de temps publicitaires surtout moyen de communication. Télécommunications. Education, formation, divertissements, activités sportives et culturelles. – organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements. – service de jeux proposés en ligne. – publication électronique.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.